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Qu'est ce que le KYC ?
Le terme KYC, pour Know Your Customer (« connaître son client »), désigne l’ensemble des procédures permettant à un établissement financier ou à un autre professionnel assujetti de connaître et vérifier l’identité de ses clients.
Le KYC constitue notamment l’un des éléments du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT). En France, les professionnels concernés doivent notamment identifier leurs clients et, le cas échéant, leurs bénéficiaires effectifs, puis vérifier leur identité à l’aide de documents ou de moyens fiables.
Ces obligations concernent notamment les banques, les établissements de crédit et de paiement, certains organismes d’assurance, les professionnels de l’investissement et d’autres acteurs financiers soumis aux règles de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
Le niveau de vigilance appliqué dépend du niveau de risque présenté par la relation d’affaires. Des vérifications supplémentaires peuvent ainsi être nécessaires dans certaines situations, par exemple lorsque le client est une personne politiquement exposée (PPE) ou lorsque l’opération présente un risque particulier.
À quoi sert le KYC ?
Le KYC permet à l’établissement de s’assurer de l’identité de son client et de mieux comprendre la relation d’affaires afin de détecter d’éventuelles opérations inhabituelles ou suspectes.
Lors de l’entrée en relation, différentes informations peuvent être demandées en fonction de la situation du client et du niveau de risque. Pour une personne physique, il peut notamment être nécessaire de recueillir son nom, ses prénoms, sa date et son lieu de naissance, puis de vérifier son identité à l’aide d’un document probant. D’autres justificatifs peuvent être demandés selon les obligations réglementaires et les procédures de l’établissement.
Pour une personne morale, les informations recueillies portent notamment sur sa dénomination, sa forme juridique, son numéro d’immatriculation et l’adresse de son siège social. L’établissement doit également identifier et vérifier, le cas échéant, l’identité de son ou de ses bénéficiaires effectifs, c’est-à-dire les personnes physiques qui contrôlent en dernier ressort l’entreprise.
Le KYC ne se limite pas à l’ouverture du compte, à la souscription d’un crédit ou à l’entrée en relation. Les établissements concernés doivent exercer une vigilance constante pendant toute la durée de la relation d’affaires et maintenir à jour leur connaissance du client. Ils doivent notamment vérifier que les opérations réalisées restent cohérentes avec les informations dont ils disposent et avec le profil de risque du client.
Les technologies numériques permettent aujourd’hui d’effectuer une partie de ces vérifications à distance, par exemple grâce à la vérification électronique de documents d’identité ou à des dispositifs d’identification à distance, sous réserve du respect des exigences réglementaires applicables.
